organe de surveillance

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• surveillance — [ syrvɛjɑ̃s ] n. f. • 1663; de surveiller 1 ♦ Le fait de surveiller; ensemble des actes par lesquels on exerce un contrôle suivi. ⇒ 1. garde, inspection, vigilance. Déjouer, tromper la surveillance des hommes de garde. Surveillance attentive.… …   Encyclopédie Universelle

• Organe international de controle des stupefiants — Organe international de contrôle des stupéfiants L Organe international de contrôle des stupéfiants (ou OICS) est un organe technique indépendant de l Organisation des Nations unies. Son rôle est considéré comme quasi juridique du fait que son… …   Wikipédia en Français

• Organe international de contrôle des stupéfiants — L Organe international de contrôle des stupéfiants (ou OICS) est un organe technique indépendant de l Organisation des Nations unies. Son rôle est considéré comme quasi juridique du fait que son avis est en général suivi, pour proposer par… …   Wikipédia en Français

• Organe de sécurité — Sécurité La sécurité est l état d esprit d une personne qui se sent tranquille et confiante. C est le sentiment, bien ou mal fondé, d être à l abri de tout danger et risque; il associe calme, confiance, quiétude, sérénité, tranquillité, assurance …   Wikipédia en Français

• Vente d'organe — La vente d organes consiste comme son nom l indique à vendre ses organes, par opposition au don d organe. Sommaire 1 Législations internationales 1.1 Europe 1.2 Asie 1.3 Afrique …   Wikipédia en Français

• Conseil De Surveillance — Le conseil de surveillance est un organe non exécutif ayant pour mission de veiller au bon fonctionnement d une entreprise et d en rendre compte aux actionnaires. En France, le conseil de surveilllance est, avec le directoire, l un des deux… …   Wikipédia en Français

• Conseil de Surveillance — Le conseil de surveillance est un organe non exécutif ayant pour mission de veiller au bon fonctionnement d une entreprise et d en rendre compte aux actionnaires. En France, le conseil de surveilllance est, avec le directoire, l un des deux… …   Wikipédia en Français

• Conseil de surveillance — Le conseil de surveillance est un organe non exécutif ayant pour mission de veiller au bon fonctionnement d une entreprise et d en rendre compte aux actionnaires. En France, le conseil de surveillance est, avec le directoire, l un des deux… …   Wikipédia en Français

• Conseil de surveillance — ● Conseil de surveillance organe d une société anonyme à directoire, composé d actionnaires élus par l assemblée générale et chargé de nommer le directoire et de contrôler la gestion de la société ; organe qui assure la surveillance de la gérance …   Encyclopédie Universelle

• Instruments internationaux relatifs aux droits de l'Homme — Les instruments internationaux relatifs aux droits de l Homme sont au nombre de douze, sous la responsabilité du Haut Commissariat des Nations unies aux droits de l homme, le secrétariat du Conseil des droits de l homme des Nations unies[1]. le… …   Wikipédia en Français

• Banque Nationale Suisse — Pour les articles homonymes, voir BNS.  Pour les autres articles nationaux, voir Banque nationale. Banque nationale suisse …   Wikipédia en Français